Conditions Générales de Vente :

1. Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les commandes
passées sur le site [Nom du site] par toute personne souhaitant acheter un produit
ou service proposé.

2. Identification de l'entreprise :
Raison sociale : [Nom de l'entreprise]
Adresse : [Adresse complète]
Numéro RCS : [Numéro]
Contact : [E-mail de contact]

3. Prix :
Les prix sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

4. Commandes :
Les commandes sont passées par le biais du site internet. Une fois la commande validée, un
email de confirmation est envoyé.

5. Paiement :
Le paiement se fait par [moyens de paiement] et doit être effectué avant la livraison.

6. Livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse fournie. Les délais de livraison sont de [nombre] jours.

7. Droit de rétractation :
Le Client bénéficie d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des
produits.

8. Garantie légale :
Les produits sont garantis contre les défauts de conformité et les vices cachés conformément
à la loi.

9. Responsabilité :
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des
produits.

10. Propriété intellectuelle
Les contenus du site sont protégés par des droits d’auteur.

11. sProtection des données
Les informations collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.